Conditions d’utilisation

Introduction

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Utilisation du site Web

Le contenu de ce site est fourni à titre informatif uniquement.

Les Aménagements Aquarêva inc. met tout en œuvre afin d’assurer l’exactitude des informations diffusées, mais ne garantit pas que celles-ci soient exemptes d’erreurs, complètes ou constamment à jour.

L’utilisateur demeure responsable de l’utilisation qu’il fait des renseignements présents sur le site.

Services présentés

Les informations relatives aux services présentés sur le site sont fournies à titre indicatif seulement.

Les soumissions, prix, délais, matériaux, spécifications techniques et disponibilités peuvent être modifiés sans préavis.

Toute soumission ou entente de service fera l’objet d’un contrat distinct entre Les Aménagements Aquarêva inc. et le client.

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site, incluant notamment :

  • Textes
  • Logos
  • Images
  • Vidéos
  • Graphiques
  • Illustrations
  • Documents
  • Marques de commerce
  • Conception visuelle

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Aucune reproduction, distribution, modification ou utilisation du contenu n’est autorisée sans le consentement écrit préalable de Les Aménagements Aquarêva inc.

Hyperliens

Le site peut contenir des liens vers des sites Web externes.

Ces liens sont fournis uniquement pour votre commodité.

Les Aménagements Aquarêva inc. n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenue responsable de leur contenu, de leur sécurité ou de leurs pratiques.

Vous pouvez créer un lien vers la page d’accueil du site à condition :

  • Que le lien ne soit pas trompeur;
  • Qu’il ne laisse pas croire à une affiliation inexistante;
  • Qu’il ouvre le site dans une nouvelle fenêtre ou un nouvel onglet.

Les Aménagements Aquarêva inc. se réserve le droit d’exiger le retrait de tout lien jugé inapproprié.

Disponibilité du site

Nous nous efforçons d’assurer l’accès au site en tout temps.

Toutefois, nous ne pouvons garantir :

  • Une disponibilité continue du site;
  • L’absence d’interruptions;
  • L’absence d’erreurs techniques;
  • La compatibilité avec tous les appareils ou navigateurs.

Nous nous réservons le droit de suspendre, modifier ou interrompre tout ou partie du site sans préavis.

Limitation de responsabilité

Les Aménagements Aquarêva inc. ne pourra être tenue responsable :

  • Des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site;
  • Des pertes de données;
  • Des interruptions de service;
  • Des erreurs ou omissions dans le contenu;
  • Des dommages résultant de l’utilisation de sites tiers accessibles par hyperliens.

L’utilisation du site se fait aux risques de l’utilisateur.

Sécurité

Bien que nous mettions en place des mesures de sécurité raisonnables, aucun système informatique ne peut garantir une sécurité absolue.

L’utilisateur reconnaît les risques inhérents à l’utilisation d’Internet et demeure responsable de la protection de ses propres équipements et données.

Indemnisation

L’utilisateur s’engage à indemniser et à dégager de toute responsabilité Les Aménagements Aquarêva inc., ses dirigeants, employés, partenaires et fournisseurs relativement à toute réclamation, perte, dommage ou frais découlant :

  • De l’utilisation du site;
  • Du non-respect des présentes Conditions;
  • De toute activité illégale ou abusive réalisée à partir du site.

Modification des conditions

Les Aménagements Aquarêva inc. se réserve le droit de modifier les présentes Conditions d’utilisation en tout temps.

Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le site Web.

Il est de la responsabilité de l’utilisateur de consulter périodiquement cette page.

Loi applicable

Les présentes Conditions sont régies par les lois de la province de Québec ainsi que par les lois fédérales du Canada applicables.

Règlement des différends

Tout différend relatif à l’utilisation du site ou aux présentes Conditions sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux du district judiciaire de Montréal, Québec.

Accord complet

Les présentes Conditions constituent l’intégralité de l’entente entre l’utilisateur et Les Aménagements Aquarêva inc. relativement à l’utilisation du site Web.

Contact

Pour toute question concernant ces Conditions d’utilisation :

Les Aménagements Aquarêva inc.

Québec, Canada
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[email protected]

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